MENTIONS LÉGALES

Éditeur du site

Le site cafe-en-grain.com est édité par :

VERT-TIGES SAS

SAS au capital de 6 900 €

RCS Le Havre n° 478 346 778

Siège social : 62 Impasse Louis Levacher, 76400 Épreville – France

Directeur de la publication : M. Benoît DAGUENET

Email de contact : contact@vert-tiges.com

Hébergement

Le site est hébergé par :

SAS OVH, 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France

Accès au site et responsabilité

Le propriétaire du site s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées.
Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des erreurs ou omissions, ni d’un mauvais usage des informations présentes sur le site.

L’accès au site peut être interrompu à tout moment pour des raisons techniques ou de maintenance.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site cafe-en-grain.com (textes, images, graphismes, logos, vidéos, structure, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite.

Données personnelles – RGPD

Les données personnelles collectées sur le site sont nécessaires :

• au traitement des commandes,
• à la gestion de la relation client,
• et, le cas échéant, à l’envoi d’informations commerciales.

Les données sont conservées pendant la durée strictement nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l’utilisateur dispose des droits suivants :

• droit d’accès,
• droit de rectification,
• droit d’effacement,
• droit d’opposition,
• droit à la limitation du traitement,
• droit à la portabilité de ses données.

Ces droits peuvent être exercés par email à : contact@vert-tiges.com ou par courrier à : VERT-TIGES SAS – 62 Impasse Louis Levacher – 76400 Épreville.

L’utilisateur dispose également du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL.

Pour plus d’informations, consulter la Politique de confidentialité du site.

Cookies et mesure d’audience

Le site utilise des cookies à des fins de fonctionnement, de mesure d’audience et d’amélioration de l’expérience utilisateur.

L’outil de mesure d’audience utilisé est Google Analytics, fourni par Google LLC.
Les données collectées peuvent être transférées hors Union Européenne conformément aux clauses contractuelles types approuvées par la Commission européenne.

Le dépôt de cookies non essentiels est soumis au consentement préalable de l’utilisateur, recueilli via un bandeau dédié. L’utilisateur peut à tout moment modifier ses préférences.

Pour plus d’informations, consulter la Politique de cookies.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. VERT-TIGES ne saurait être tenue responsable du contenu ou des pratiques de ces sites.

Signalement de contenu illicite

Tout contenu ou comportement illicite peut être signalé par email à : contact@vert-tiges.com

Droit applicable

En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du Tribunal judiciaire du Havre, sous réserve des dispositions légales impératives applicables aux consommateurs.

Modification

VERT-TIGES se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment.
Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.